Mentions Légales
Votre confiance, Notre responsabilité
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Notre Engagement pour la transparence juridique
Chez COSY VANS, nous considérons la confiance comme une valeur fondamentale. C’est pourquoi nous mettons à votre disposition toutes les informations légales relatives à notre activité et à l’utilisation de ce site. Cette démarche reflète notre volonté d’agir avec transparence et dans le respect des réglementations en vigueur.
Éditeur du site
Le site www.cosyvans.fr est édité par :
Raison sociale :
COSY VANS
Statut juridique :
SAS
Capital social :
1 000 euros
Siège social :
12 rue de la croix mi voie 78 440 Issou FRANCE
Numéro SIRET :
94335038900012
RCS :
943350389 RCS VERSAILLES
Numéro TVA intracommunautaire :
FR34943350389
Responsable de la publication :
RAYNAUD Elisa
Contact :
- par téléphone : +337 78 55 24 39
- par email : contact@cosyvans.fr
- par courrier : 12 rue de la croix mi voie 78440 Issou
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hébergeur :
OVH SAS
Adresse :
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone :
1007 (support OVH cloud)
Site Internet :
www.ovhcloud.com
Activité
L’activité du site consiste à proposer à la location des vans aménagés à usage de loisirs ou de voyages. L’entreprise est immatriculée au RNE, son domaine d’activité est : location et location-bail d’autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. et respecte les obligations réglementaires relatives à cette activité.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logo, nom de domaine, charte graphique, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de COSY VANS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites civiles et pénales.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour. La réservation d’un van par le biais du site implique l’acceptation des CGL et ne saurait engager la responsabilité du site www.cosyvans.fr en cas d’utilisation non conforme ou de manquement du client.